Auteurs commençant par C
-
C., E.
-
C., V.
-
Cabrillac, Rémy
-
Cadorette, Marlène
-
Caldarone, Alessandro
-
Camilleri, Gérard
-
Campbell, Angela
-
Campeau, Jean-Guy
- 1972 — Avec D'Anjou, Hélène et Bradley, Peter, « La protection de la résidence familiale »
-
Canonne, J. A. H.
- 1965 — Avec Beaudoin, Pierre, « A la découverte d'un droit fiscal "interstatal" canadien »
- 1965 — « A la découverte d'un droit fiscal "interstatal" canadien »
-
Cantin, Claudette-L.
- 1970 — Avec Leclerc-Houde, Jeanne et Tremblay, Denise, « Index du volume 11 »
-
Cantin Cumyn, Madeleine
-
Caparros, Ernest
- 1981 — « F.P. WALTON, Le domaine et l'interprétation du Code civil du Bas-Canada, introduction et traduction par M. TANCELIN, Toronto, Butterworths, 1980, 141 + XXIV pp. - [ISBN 0-409-87170-2] - 18,95 $ »
- 1981 — « Le régime primaire dans le nouveau Code civil du Québec : quelques remarques critiques »
- 1979 — « Jean-Charles Bonenfant (1912-1977) »
- 1977 — « La « civilizatio » du droit canonique: une problématique du droit québécois »
- 1976 — « La détermination conventionnelle de la contribution des époux aux besoins de la famille »
- 1976 — « Rapports belges au IXe Congrès de l'Académie internationale de droit comparé, Bruxelles, Centre interuniversitaire de droit comparé, 1974, 717 pp. (Prix: broché: 1600 FB; relié et dos cuir: 2200 FB). »
- 1975 — « Observations sur la première partie du Rapport de l'O.R.C.C sur la famille »
- 1974 — « Le travail de la femme d'un « rancher », une décision renversante de la Cour suprême »
- 1974 — « Mutation conventionnelle du régime matrimonial : date d'entrée en vigueur »
- 1973 — « Le problème de la date d'entrée en vigueur du nouveau régime lors d'une mutabilité conventionnelle de régime matrimonial »
- 1973 — « Les droits du conjoint survivant en société d'acquêts »
- 1972 — « Derechos fundamentales y derechos publicos subjetivos en la Iglesia. (Droits fondamentaux et droits publics subjectifs dans l'Église) par José Maria Gonzalez del Valle, Pamplona, Ediciones Universidad de Navarra, 1972, 326 pages »
- 1972 — « Formaciòn del Derecho Occidental (con especial referencia a la Peninsula Iberica) [Formation du droit occidental (avec une référence spéciale à la Péninsule Ibérique)], par Bernardino Bravo Lira, Santiago de Chile, Editorial juridica de Chile, 1970, 232 pages »
- 1972 — « La reforma de 1966 a los estudios juridicos [La réforme des études juridiques de 1966], par Roberto Mayorga Lorca, Santiago de Chile, Editorial juridica de Chile, 1970, 90 pages »
- 1971 — « Bibliografia juridica de America Latina (1810-1965), par Alberto VILLALON-GALDAMES, tome I, [Santiago], Editorial juridica de Chile, 1969, XVIII, 487 pp. Bibliografia juridica de America Latina (1810-1965), Indices provisorios del Tomo I, par Alberto VILLALON-GALDAMES, [Santiago], Editorial juridica de Chile, 1969, 320 pp. U.S. $19.15 (les deux volumes). »
- 1971 — « Remarques sur l'avant-projet de protection de la résidence familiale »
- 1970 — « Estudios de derecho civil en honor del profesor Castân Tobenas. (Etudes de droit civil en l'honneur du professeur Castân Tobenas, édité par A. de FUEN-MAYOR et F. Sancho REHULLIDA, Pamplona, Ediciones Universidad de Navarra S.A., 1969, vol. I: XLII + 660 pp.; vol. II: 638 pp.; vol. III: 630 pp.; vol. IV: 648 pp.; vol. V: 684 pp.; vol. VI: 694 pp., incluant 27 pp. d'index. Prix de la collection: 3,450 pesetas. »
- 1970 — Avec Goulet, Jean, « La documentation juridique: ses références et abréviations »
- 1970 — « Loi concernant les régimes matrimoniaux »
- 1969 — Avec Goulet, Jean, « A propos d' « un tour d'horizon complet » sur la recherche dans les sciences juridiques »
- 1969 — « Loi modifiant la Loi d'interprétation »
- 1969 — « Note introductive »
- 1969 — « Remarques sur le bill 10, loi concernant les régimes matrimoniaux »
- 1969 — « Séparation de corps. Pension alimentaire. Obligation d'entamer le capital »
- 1969 — « Séparation de corps. Refus de fournir les choses nécesaires à la vie »
- 1968 — « Avant-propos »
- 1966-1967 — Avec Morisset, Robert, « Réflexions sur le Rapport du Comité des Régimes matrimoniaux »
- 1965-1966 — « Antithèses et synthèse des régimes matrimoniaux »
- 1965-1966 — « Avant-propos »
- 1965 — « Le consentement est-il considéré comme un mineur ? »
- 1965 — Avec Simard, Pierre, « Le mot autrui de l'article 1053: le débat est toujours ouvert »
- 1965 — « Lois nouvelles, par messieurs Germain Brière, Roger Comtois, Albert Mayrand et Guy Desaulniers, professeurs à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal, (Les Presses de l'Université de Montréal, 1965) 82 pages »
-
Capotorti, Francesco
-
Cardin, Jean-Réal
-
Cardinal, Aurèle
- 1975 — Avec Labonté, Michel, « Application du système d'Intensité d'Utilisation du Sol à Ville de Laval »
-
Caron, Vincent
- 2022 — « Interprétation d'un contrat d'intérêt public : illustration à l'aide du Code de soumission du Bureau des soumissions déposées du Québec »
- 2022 — Avec Berthold, Gabriel-Arnaud, « Présentation »
- 2020 — « La solitude contractuelle de l'assurance »
- 2019 — « Les deux solitudes de l'assurance voyage : cap sur une nouvelle théorie interprétative »
- 2017 — « Interpréter un contrat sans rechercher l'intention commune des parties ? Illustration à l'aide de l'assurance automobile »
- 2017 — « Le récit enfantin : nouvel adage des temps modernes ? »
-
Caron, Yves
-
Carpentier, Marie
-
Carrier, Denis
- 1993 — « L. NEVILLE BROWN et JOHN S. BELL, French Administrative Law, Oxford, Clarendon Press/Oxford University Press, 1993, 333 p., ISBN 0-19-825290-0. »
- 1992 — « Le discours commercial en Floride : une psychothérapie-choc pour les professions au Canada et au Québec »
- 1971 — Avec Verge, Pierre, « Loi concernant la Cour fédérale du Canada »
-
Carrier, Simon
- 2023 — Avec Poitras, Karine, Godbout, Élisabeth, Da Silva Guerreiro, João et Maheux, Julie, « Enjeux liés à l'expertise psychologique et psychosociale : point de vue des juges »
-
Carroll, Stephen
- 1998 — Avec O'Connell, Jeffrey, Abrahamse, Alan, Horowitz, Michael et Karan, Alexander, « The effect of allowing motorists to opt out of tort law in the United States »
-
Cartier, Geneviève
-
Castaneda, Jorge
-
Castelli, Mireille
-
Castelli, Mireille D.
- 1996 — « Chronique bibliographique »
- 1996 — « Sciences et droit : relation et rapports de force »
- 1995 — « Chronique bibliographique »
- 1992 — « Chronique bibliographique »
- 1988 — « Les donations »
- 1986 — « Chronique bibliographique »
- 1985 — « Chronique bibliographique »
- 1985 — « Chronique bibliographique »
- 1984 — « Chronique bibliographique »
- 1984 — « Remarques sur le nouveau droit de la famille et le droit des successions »
- 1981 — « Chronique bibliographique »
- 1981 — « Chronique bibliographique »
- 1981 — « Chronique bibliographique »
- 1981 — « Chronique bibliographique »
- 1981 — « La notion de famille et son impact en droit social »
- 1980 — « Chronique bibliographique »
- 1980 — « Chronique bibliographique »
- 1980 — « Chronique bibliographique »
- 1979 — « Le douaire en droit coutumier ou la déviation d'une institution »
- 1978 — « Les pouvoirs de l'exécuteur testamentaire : étendue maximale et durée »
- 1977 — « Chronique bibliographique »
- 1976 — « Chronique bibliographique »
- 1976 — « Chronique bibliographique »
- 1976 — « Commentaires sur le rapport de l'O.R.C.C. sur la famille - 2e partie »
- 1976 — « La capacité de tester et sa preuve »
- 1976 — « Rapport de l'O.R.C.C. sur le nom et l'identité physique de la personne humaine »
- 1975 — « L'habitation urbaine en Nouvelle-France »
- 1975 — « L'obligation de rapporter et le dédale des avantages indirects »
- 1975 — « Observations sur la première partie du Rapport de l'O.R.C.C sur la famille »
- 1974 — « L'article 642c du C.c. et l'obligation de « renoncer » du conjoint survivant »
- 1974 — « L'article 855 du C.c. et la nullité d'un legs »
- 1973 — « L'évolution du droit successoral en France et au Québec »
- 1972 — « La nouvelle loi sur l'adoption »
- 1972 — « Le principe d'égalité dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine, par Xavier MARTIN, Presses Universitaires de France, 1972, 187 pages. »
-
Cauchon, Hubert
- 2010 — Avec Tremblay, Guy, « Les élections à date fixe mais flexible au Canada »
-
Cauchon, Lucie
-
Cayer, Victor
- 1969 — « Cases and Materials on Creditors Rights, par Mark R. MACGUIGAN, University of Toronto Press, 2e édition, 1967, 712 pages. »
- 1967-1968 — « ROGER DEHEM, « Initiation à l'Économique », Les Presses de l'Université Laval, Québec, 1967, 288 pages, $5.50 »
- 1966-1967 — « HUBERT REID, Code de Procédure civile annoté, Faculté de Droit, Université Laval, Québec, 1966. »
- 1966-1967 — « REYNALD BOULT, « Bibliographie du Droit canadien », Wilson & Lafleur, Montréal, 1966. »
- 1966-1967 — « « Le droit des assurances et la comptabilité en fldéicommis », La Chambre des notaires de la province de Québec, Cours de perfectionnement tenus à l'Université de Montréal les 1, 2 et 3 avril 1966. (Polycopié, 216 pages) »
- 1966-1967 — « « Rapports belges au VIIe Congrès international de droit comparé », Uppsala, 6-13 août 1966, Préface de Jean Limpens, Bruxelles, C.I.D.C., 1966, 538 pages. »
- 1966-1967 — « « THE AIR CODE OF THE U.S.S.R. », Translated and annotated by Denis A. Cooper, The Michie Company, Charlottesville, Virginia, 1966, 298 pages. »
-
Centre canadien de Droit comparé
-
Chabot, Jean-François
-
Chabot, Marie-France
-
Chabot, Martin
- 2018 — Avec Goubau, Dominique, « Recomposition familiale et multiparentalité : un exemple du difficile arrimage du droit à la famille contemporaine »
-
Chalifoux, Denise
-
Challies, Georges S.
-
Champagne, Guy
-
Chan, Kathryn
-
Chanet, Christine
-
Chaput, Roger
-
Chaput-Rolland, Solange
- 1985 — « Introduction »
-
Charette, Frédérick
-
Charles, R.
-
Charles, Réjane
-
Charpentier, Élise
-
Charron, Camille
-
Chartier, Mélanie
-
Châteauneuf, Doris
- 2023 — Avec Saint-Jacques, Marie-Christine, Turcotte, Daniel, Cloutier, Richard, Nadeau, Danielle, Lavallée, Carmen, Godbout, Élisabeth, Gauthier, Sophie, Filion, Lorraine, Ouellette, Françoise-Romaine, Lévesque, Sylvie, Biland, Émilie, Robitaille, Caroline et Gagné, Marie-Hélène, « Dominique Goubau : un grand juriste au pays de l'interdisciplinarité »
- 2023 — Avec Rivest-Beauregard, Alexandra et Pagé, Geneviève, « Le recours à la tutelle pour protéger les enfants en situation de vulnérabilité : une mesure de protection en changement »
-
Chéné, H.
- 1965-1966 — « Personne et famille »
-
Chevrette, François
- 1979 — Avec Marx, Herbert, « Uniformité et efficacité des garanties en matière de libertés publiques »
-
Chiasson, Basile
-
Chikoc Barreda, Naivi
-
Choko, Maude
- 2017 — « Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l'artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l'interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma »
- 2016 — « La nouvelle trilogie de la Cour suprême du Canada relative à la liberté d'association : source de réjouissance pour les travailleurs autonomes ? »
-
Chomyn, Beverley A.
- 1991 — Avec Létourneau, Gilles, « Contamined lands: a Canadian perspective »
-
Choquette, Catherine
- 2010 — Avec Guilhermont, Édith et Goyette Noël, Marie-Pier, « La gestion du niveau d'eau des barrages-réservoirs au Québec : aspects juridiques et environnementaux »
- 2006 — Avec Côté, Benoît, « Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec »
-
Choquette, Marie
-
Chouinard, Ann
-
Chouinard, Normand
- 1971 — Avec Dussault, René, « Le domaine public canadien et québécois »
-
Cimon, Charles
- 1955 — « Du domicile »
-
Cinq-Mars, Irène
-
Cipriani, Lucile
-
Clermont, Sandra
- 2021 — Avec Bas, Adeline, Dieckhoff, Léa et Dinh, Esther, « La compensation écologique en Allemagne : réglementation, pratiques et planification »
-
Cliche, Guillaume
-
Cliche, Robert
- 1973 — « Les petites créances »
-
Clifford, John
- 1983 — Avec Robardet, Patrick, Mockle, Daniel et Bouchard, Mario, « La participation des citoyens aux choix énergétiques »
-
Cloutier, André
-
Cloutier, Maude
- 2020 — « L'instauration de tribunaux spécialisés en matière de crimes sexuels : un pas de plus vers la reconstruction d'une confiance brisée »
- 2017 — Avec Levesque, Frédéric, « Lorsque le temps est l'ennemi de notre bien : les fondements et les origines de la prescription acquisitive en matière immobilière »
-
Cloutier, Richard
- 2023 — Avec Saint-Jacques, Marie-Christine, Turcotte, Daniel, Châteauneuf, Doris, Nadeau, Danielle, Lavallée, Carmen, Godbout, Élisabeth, Gauthier, Sophie, Filion, Lorraine, Ouellette, Françoise-Romaine, Lévesque, Sylvie, Biland, Émilie, Robitaille, Caroline et Gagné, Marie-Hélène, « Dominique Goubau : un grand juriste au pays de l'interdisciplinarité »
-
Codère, Danielle
- 1989 — Avec Beaulne, Jacques, « Pour une révision de l'Avant-projet dans une perspective de déjudiciarisation »
-
Coiquaud, Urwana
- 2022 — « Rodrigo Carelli, Patrick Cingolani et Donna Kesselman, Les travailleurs des plateformes numériques – Regards interdisciplinaires, Teseo, Wroclaw, 2022, 234 p., ISBN 9-781911-693055. »
- 2007 — « La loi et l'accès à la syndicalisation de certains travailleurs non salariés vulnérables : une relation pathologique ? »
-
Colonna D'Istria, François
-
Colson, Jean-Philippe
-
Comtois, Roger
-
Comtois, Suzanne
- 2010 — Avec Turgeon, Bianca, « L'eau, chose commune à l'usage de tous : l'État québécois a-t-il les moyens de donner effet à ce statut ? »
-
Conklin, William E.
-
Constans, Louis
-
Contogeorgis, Georges
-
Conway, Émilie
-
Copain, Carine
-
Cordeau, Michel
-
Cormier, Paul
-
Cornut St-Pierre, Pascale
-
Corriveau, Manon
-
Cossette, André
-
Cossette, Laurent
- 1957 — « Des actes authentiques »
-
Côté, André C.
-
Côté, Benoît
- 2006 — Avec Choquette, Catherine, « Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec »
-
Côté, Charles-Emmanuel
- 2013 — Avec Issalys, Pierre, « Présentation »
- 2009 — « France Morrissette, Les procédures canadienne et communautaire de conclusion des traités. Démocratie, équilibre institutionnel et principe fédéral : leçons à tirer de la Communauté européenne, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 192 p., ISBN 978-2-89127-842-3. »
- 2009 — « Obstacles et ouvertures processuelles pour les acteurs privés défendant des intérêts non commerciaux dans l'interprétation des accords de l'OMC »
-
Côté-Harper, Gisèle
- 1987 — « Le Comité des droits de l'homme des Nations unies »
- 1986 — « Introduction »
- 1975 — Avec Côté, Richard, « Commentaires sur la responsabilité stricte »
- 1970 — « Age, Delinquent Responsibility and Moral Judgment »
- 1970 — « Projet de loi concernant les jeunes délinquants: Bill C-192 »
-
Côté, Jacques
- 1965 — Avec Beausoleil, J. C. et Delaney, Kathleen, « La femme mariée commerçante »
-
Côté, Mandoza
- 1956 — « La nullité des contrats »
-
Côté, Marie-José
-
Côté, Martine B.
- 2020 — Avec Gallié, Martin, « Prostitution et droit à l'aide sociale »
-
Côté, Patricia
- 1994 — « ANDRÉE RUFFO, Les enfants de l'indifférence : il suffit pourtant d'un regard, Québec, Éditions de l'Homme, 1993, 170 p., ISBN 2-7619-1091-5. »
- 1994 — « JEAN-LOUIS BAUDOUIN et DANIELLE BLONDEAU, Éthique de la mort et droit à la mort, coll. « Les voies du droit », Paris, PUF, 1993, 127 p., ISBN 2-13-045003-2. »
-
Côté, Pierre-André
-
Côté, Pierre-F.
-
Côté, Pierre-Paul
-
Côté, René
-
Côté, Richard
- 1975 — Avec Côté-Harper, Gisèle, « Commentaires sur la responsabilité stricte »
-
Cotler, Irwin
-
Coutu, Michel
- 2020 — Avec Bourgault, Julie, « Air Canada, l'impartition de l'entretien et le déclin de la citoyenneté au travail dans la grande entreprise : un regard sociojuridique »
- 2018 — « L'exercice de moyens de pression par les salariés en cours de convention collective : légitimité sociale et validité constitutionnelle »
- 2007 — Avec Brunelle, Christian et Trudeau, Gilles, « La constitutionnalisation du droit du travail : un nouveau paradigme »
- 1992 — « Les transformations du droit et l'émergence du capitalisme: le « problème anglais » chez Max Weber »
- 1988 — « L'idée de droit naturel à la lumière de la sociologie juridique de Max Weber »
-
Couture-Ménard, Marie-Eve
- 2022 — Avec Bernatchez, Stéphane et Ménard, Jean-Frédéric, « Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d'hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19 »
-
Cox, Rachel
- 2022 — Avec Gesualdi-Fecteau, Dalia, Richard, Geneviève, Poulin, Elizabeth et Vallée, Guylaine, « L'encadrement juridique de la durée du travail à l'épreuve de la pandémie de COVID-19 : vers une reconfiguration des temporalités professionnelles ? »
-
Crête, Louis
-
Crête, Raymonde
- 2006 — « Le raisonnement judiciaire fondé sur l'équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l'éclairage d'une approche consensuelle »
- 2004 — « La rémunération excessive des dirigeants d'entreprise et le contrôle judiciaire comme instrument de gouvernance »
- 2004 — Avec Bédard, Jean et Rousseau, Stéphane, « Les vérificateurs et la fiabilité de l'information financière : les messages de l'environnement institutionnel et juridique »
- 2000 — « L'État et les entreprises : des partenaires pour la création d'une réglementation favorable à la quête des capitaux dans le marché des valeurs mobilières »
- 1998 — « L'affaire Michaud : la voix d'un « simple actionnaire » »
- 1993 — « Aspects méthodologiques de la jurisprudence québécoise en droit commercial à la fin du XIXe siècle »
- 1990 — Avec La Direction, « Avant-propos »
- 1990 — Avec Normand, Sylvio, « L'oeuvre de Robert Demers »
- 1978 — « L'enquête publique et le pouvoir de condamnation pour outrage au tribunal »
- 1978 — « L'enquête publique et les critères de contrôle judiciaire des fonctions exercées par les enquêteurs »
-
Crothers, John D.
-
Culat, Didier
-
Cullet, Philippe
-
Cumyn, Madeleine Cantin
-
Cumyn, Michelle
- 2022 — « Les mentions exigées par la loi protègent-elles les consommateurs ? Le cas du contrat d'arrangements préalables de services funéraires »
- 2022 — Avec Langevin, Louise, « Présentation »
- 2019 — Avec Justin Ilboudo, Wend-Nongdo, « L'encadrement juridique du sociofinancement au Québec »
- 2011 — « Les catégories, la classification et la qualification juridiques : réflexions sur la systématicité du droit »
- 2006 — « La contractualisation de l'action publique: contrat juridique ou contrat social ? »
- 2005 — « Présentation »
- 2002 — « La délégation du Code civil du Québec : une cession de dette ? »
-
Cursoux-Bruyère, Sandrine
-
Czuba, Céline