Authors Beginning With the Letter T
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Tabi Tabi, Ghislain
- 2012 — “La remise en cause contemporaine du volontarisme contractuel”
- 2006 — Avec Bélanger, André, “Vers un repli de l'individualisme contractuel ? L'exemple du cautionnement”
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Taché, Priscilla
- 2011 — Avec Zimmermann, Hélène et Brisson, Geneviève, “Pratiquer l'interdisciplinarité en droit : l'exemple d'une étude empirique sur les services de placement”
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Taillon, Patrick
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Tait, John C.
- 1986 — “Introduction”
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Talbot-Lachance, Guillaume
- 2008 — Avec Belleau, Marie-Claire, “La valeur juridique des ententes issues de la médiation familiale : présentation des mésententes doctrinales et jurisprudentielles”
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Talpis, Jeffrey A.
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Tancelin, M.
- 1972 — “Responsabilité automobile; collision; présomption légale”
- 1972 — “Responsabilité délictuelle — Autrui”
- 1971 — “Abus de droit — Relativité des droits”
- 1971 — “Contrat d'assurance — Contrat de transport — Transport bénévole — Rétribution”
- 1971 — “Droit civil. Droit du travail”
- 1971 — “Formalisme”
- 1971 — “Incapacité — Preuve — Fardeau”
- 1971 — “Privilège de l'architecte. Architecte paysagiste. Urbaniste conseil. Interprétation”
- 1971 — “Prêt — Exploitation”
- 1971 — “Prêt — Usure — Conflit de lois dans le temps”
- 1970 — “Cautionnement - prescription”
- 1970 — “Droit civil. Équité-Lésion”
- 1970 — “Inexécution des contrats. Mise en demeure”
- 1970 — “Lien de préposition - Solidarité - Prescription”
- 1970 — “Lésion des mineurs. Nullité relative”
- 1970 — “Privilège de l'ingénieur”
- 1970 — “Solidarité — Obligation in solidum”
- 1970 — “Stipulation pour autrui — Délégation — Obligation in solidum”
- 1969 — “Clause hypothécaire de dation en paiement. Clause résolutoire de la vente d'immeuble”
- 1969 — “Obligation solidaire et In in solidum. Contribution — Principe de partage”
- 1967-1968 — “Légalité douteuse de la résolution conventionnelle de plein droit de la vente d'immeuble. Dell Realties Ltd. v. Trushire Investment Corporation, [1967] B.R. 434.”
- 1967-1968 — “Priorité d'un privilège sur une hypothèque assortie d'une clause de dation en paiement. Nineteenhundred Tower Ltd. v. Cassioni, [1967] B.R. 787.”
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Tancelin, Maurice
- 1998 — Avec Prémont, Marie-Claude, “L'indemnisation des victimes d'accident du travail : une histoire de contre-courants”
- 1988 — “La mesure des principaux changements proposés en matière contractuelle”
- 1972 — Avec Royer, Jean-Claude, “Le Bill 45 et les modifications au Code civil”
- 1971 — “L'adaptation des rapports juridiques de droit privé aux circonstances économiques au Canada et en particulier dans la province de Québec”
- 1969 — “Obligations à sujets multiples. Solidarité Responsabilité quasi-délictuelle”
- 1969 — “Responsabilité délictuelle. Prescription. Solidarité”
- 1969 — “Subrogation. Garantie d'éviction. Vente de la chose d'autrui”
- 1969 — “Vente immobilière. Vice caché”
- 1969 — “Vente mobilière. Vice caché”
- 1967-1968 — “Le défendeur à l'action en déclaration de privilège du fournisseur de matériaux de l'article 2013e, alinéa 5 du Code civil. City Properties Ltd. v. Rock Utilities Ltd. et University Holdings Corp., [1967] B.R. 195.”
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Tanguay, Guy
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Tapo, Kassoum
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Tardif, Marie-Louis
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Tarnopolsky, Walter S.
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Taschereau, Georges
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Taschereau, Louis
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Taschereau, Maurice
- 1960 — “Tutelle et curatelle”
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Taschereau, Robert
- 1955 — “Mignault et son oeuvre”
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Tawali, Joëlle Manekeng
- 2009 — Avec Bélanger, André, “Au-delà de l'utilitarisme, le don plutôt que le relationnel dans le contrat d'assurance”
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Tchotourian, Ivan
- 2022 — Avec Langenfeld, Alexis, “Ejan MacKaay, Stéphane Rousseau, Pierre Larouche et Alain Parent, Analyse économique du droit, 3e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2021, 936 p., ISBN 978-2-247-16221-5.”
- 2019 — Avec Lacoursière, Marc, “Métamorphose technologique et institutions financières”
- 2019 — Avec Morteo, Margaux, “Une lecture juridique de l'économie « arrivante » : une autre financiarisation du droit des sociétés et des marchés”
- 2018 — Avec Koffi, Naomi, “Renforcer le conseil d'administration et mieux encadrer le vote actionnarial : les réponses possibles du droit à l'activisme dur des hedge funds”
- 2016 — Avec Deshaye, Valérie et Mac Farlane-Drouin, Romy, “Entreprises et responsabilité sociale : évolution ou révolution du droit canadien des affaires ?”
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Tessier, Hélène
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Tessier, Marc
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Tessier, Pierre
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Tetley, William
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Tétrault, Robert
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The Canadian Bar Association
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Thériault, Sophie
- 2003 — Avec Otis, Ghislain, “Le droit et la sécurité alimentaire”
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Timsit, Gérard
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Toko, Patrick Wafeu
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Tom, Walter Chi Yan
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Torrecilla, Eduardo Rojo
- 2002 — Avec Victoria, Ignacio Camós, “À propos du rapport Supiot : réflexions sur les changements dans le monde du travail et en droit du travail”
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Touchette, Gilles
- 1966-1967 — Avec Wells, Guy, “La détermination du statut de salarié”
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Toukam, Josette Nguebou
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Tourigny, Christine
- 1966-1967 — Avec Drouin, Francyne et Gauthier, Paule, “La Régie des Transports”
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Traple, Elzbieta
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Tremblay, André
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Tremblay, Arthur
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Tremblay, Guy
- 2003 — “La réforme des institutions démocratiques au Québec : commentaires en marge du rapport du Comité directeur”
- 2000 — “La version française des lois constitutionnelles du Canada”
- 1991 — Avec Grenier, André, “Les compétences qui devraient être confiées aux provinces par suite de l'adoption de la Charte canadienne des droits”
- 1988 — Avec Bellavance, Sylvain, “La suprématie législative et l'édiction d'une charte des droits britannique”
- 1982 — “La Charte canadienne des droits et libertés et quelques leçons tirées de la Convention européenne des droits de l'homme”
- 1980 — “La Cour suprême et l'amendement constitutionnel”
- 1979 — Avec Brun, Henri, “Consultations populaires québécoises et référendums fédéraux”
- 1979 — Avec Brun, Henri, “Les langues officielles au Canada”
- 1977 — “Les situations d'urgence qui permettent en droit international de suspendre les droits de l'homme”
- 1976 — “Actes de l'Amérique du Nord Britannique, 1974, 1975 et lois connexes”
- 1976 — “La nouvelle charte constitutionnelle et les trois dimensions d'un rapatriement”
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Tremblay, Guy-Gérard
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Tremblay, Hugo
- 2017 — “Le droit de l'eau face aux déluges bibliques et aux sécheresses millénaires : la gestion des conflits d'usages causés par la variabilité hydrologique”
- 2014 — “Le pouvoir de délimiter le domaine de l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environnement”
- 2010 — “The Emergence of Environmental Flow Protection in Québec Law”
- 2008 — Avec Halley, Paule, “Le droit de l'eau potable au Québec”
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Tremblay, Marc-Adélard
- 1965-1966 — Avec Valois, Jocelyne, “Les nouvelles structures d'autorité dans la famille au Canada français”
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Tremblay, Marie-Josée
- 1993 — Avec Fecteau, Jean-Marie et Trépanier, Jean, “La prison de Montréal de 1865 à 1913 : évolution en longue période d'une population pénale”
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Tremblay Potvin, Charles
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Tremblay, Ugo Gilbert
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Trépanier, Jean
- 1993 — Avec Fecteau, Jean-Marie et Tremblay, Marie-Josée, “La prison de Montréal de 1865 à 1913 : évolution en longue période d'une population pénale”
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Trottier, Madeleine
- 1965-1966 — Avec Mayer, Robert, “Images de la femme au Canada français”
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Trudeau, Gilles
- 2007 — Avec Brunelle, Christian et Coutu, Michel, “La constitutionnalisation du droit du travail : un nouveau paradigme”
- 1992 — Avec Moreau, Marie-Ange, “Les modes de réglementation sociale à l'heure de l'ouverture des frontières : quelques réflexions autour des modèles européen et nord-américain”
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Trudeau, Hélène
- 2002 — “La précaution en cas d'incertitude scientifique : une des interprétations possibles de l'article 20 in fine de la Loi sur la qualité de l'environnement ?”
- 1993 — “La responsabilité civile du pollueur : de la théorie de l'abus de droit au principe du pollueur-payeur”
- 1988 — “L'intérêt à poursuivre du citoyen québécois en droit de l'environnement”
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Trudeau, Pierre Elliot
- 1985 — “Le défi”
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Trudel, Pierre
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Tschumi, André
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Tulkens, Françoise
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Tunc, André
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Turcotte, Daniel
- 2023 — With Saint-Jacques, Marie-Christine, Châteauneuf, Doris, Cloutier, Richard, Nadeau, Danielle, Lavallée, Carmen, Godbout, Élisabeth, Gauthier, Sophie, Filion, Lorraine, Ouellette, Françoise-Romaine, Lévesque, Sylvie, Biland, Émilie, Robitaille, Caroline, and Gagné, Marie-Hélène, “Dominique Goubau : un grand juriste au pays de l'interdisciplinarité”
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Turgeon, Bianca
- 2010 — Avec Comtois, Suzanne, “L'eau, chose commune à l'usage de tous : l'État québécois a-t-il les moyens de donner effet à ce statut ?”
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Turgeon, Henri
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Turgeon, Jean
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Turgeon, Marlyne
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Turpin, Dominique