À propos

La Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke (R.D.U.S.) est née de la volonté de favoriser la diffusion des connaissances juridiques par des auteurs québécois et étrangers, à l'intention d'un lectorat diversifié. Cette mission s'est traduite par la publication, 3 fois par année, d'un numéro de la Revue.

La R.D.U.S. encourage la recherche en droit et contribue à la diffusion du savoir juridique dans un contexte transdisciplinaire. Elle a pour principale activité la publication de textes ayant fait l'objet au préalable d'une double évaluation par des experts québécois, canadiens et internationaux.

La mission première de la R.D.U.S. est de contribuer au développement de la recherche juridique en diffusant les travaux de recherche effectués dans tous les domaines du droit, principalement par des chercheurs québécois. Elle permet de plus le transfert des connaissances de la recherche universitaire vers les milieux professionnels. Elle assure ainsi un pont entre les chercheurs en droit et la communauté juridique formée de professeurs, de chargés de cours, d’étudiants, de juges, d’avocats et de notaires.

Étant donné sa pérennité, la R.D.U.S. jouit d'une excellente réputation dans la communauté juridique québécoise et également, à l'extérieur du Québec. La sélection des textes ne se fonde pas sur l'autorité de son auteur, mais sur le contenu de l'analyse. C'est ce qui explique pourquoi elle a souvent publié des articles de jeunes chercheurs qui ont eu une influence importante par la suite. Enfin, par son travail sur le contenu des textes, la R.D.U.S. vise à améliorer la doctrine juridique qui sert à faire avancer le droit, l'orienter, dans un discours non seulement descriptif mais aussi prescriptif.

Les textes publiés s'inscrivent dans une perspective d'analyse critique du droit ouverte à la pluridisciplinarité. La R.D.U.S. vise de plus à encourager le développement de la recherche, à la fois dans la faculté de droit dont elle est issue et dans les autres facultés, en fournissant une opportunité de diffusion aux auteurs.

La R.D.U.S. publie des articles dans tous les domaines du droit. Étant issue d'une Faculté possédant certains axes particuliers de spécialisation (droit et politiques de la santé, common law et droit transnational, droit et biotechnologies, prévention et règlement des différends), elle est reconnue pour la qualité des articles qu'elle publie dans ces domaines. De plus, la R.D.U.S. accepte des textes qui adoptent des démarches moins traditionnelles et traitant de philosophie et théorie du droit, de sociologie juridique et d'histoire du droit. Dans une perspective de droit comparé, elle publie aussi des études qui assurent un contact avec l'étranger et sont de nature à provoquer et à alimenter la réflexion sur le droit national.

Politique éditoriale et éthique

Pour paraître dans un numéro de la R.D.U.S., tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation à double insu des articles scientifiques.

À toute étape du processus, le Comité de rédaction de la R.D.U.S. pourra contacter l’auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations ou demander que des modifications y soient apportées et inviter l’auteur à soumettre une nouvelle version de son article. Il pourra également choisir de ne pas publier un article qu’il jugera non conforme aux exigences de la revue.

Les textes soumis à la R.D.U.S. doivent l’être en exclusivité. L’auteur doit informer la direction de la Revue dans le cas contraire, et ce, dès la soumission. L’auteur recevra un contrat de cession des droits d’auteur si le texte est accepté pour publication.

Comité de rédaction

DIRECTION

ANDRÉANNE MALACKET, directrice

COMITÉ SCIENTIFIQUE     

L’honorable NICHOLAS KASIRER, Cour suprême du Canada

L'honorable MARIE-FRANCE BICH, Cour d'appel du Québec

MICHEL BOUDOT, Professeur, Université de Poitiers

ROBERT P. KOURI, Professeur titulaire, Université de Sherbrooke

GABRIELLE MARCEAU, Professeure, Université de Genève

LIONEL SMITH, Downing Professor of the Laws of England, Cambridge University

COMITÉ ÉDITORIAL

JULIEN DUBARRY, Professeur, Université La Sarre

ANTOINE GUILMAIN, Avocat, Associate General Counsel, Meta

MARIÈVE LACROIX, Professeure agrégée, Université d'Ottawa

SÉBASTIEN LANCTÔT, Professeur titulaire, Université de Sherbrooke

SÉBASTIEN LEBEL-GRENIER, Professeure titulaire, Université de Sherbrooke

LAURENCE MARQUIS, Professeure adjointe, Université de Sherbrooke

KRISTINE PLOUFFE-MALETTE, Professeure adjointe, Université de Sherbrooke

MÉLANIE SAMSON, Professeure titulaire, Université Laval

CONSEILLER SPÉCIAL  

MATHIEU DEVINAT, Professeure titulaire, Université de Sherbrooke