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« Bienvenue dans l’ère des Silicon Valets ! » titrait en 2016 le journaliste essayiste Jean-Claude Cassily[1]. Si la mise en marché de tâches de travailleurs spécialisés existe, les plateformes numériques regorgent aussi d’offres de prestations de conciergerie. Elles proposent un modèle de service à la demande qui repose sur une fragmentation importante des tâches et qui, destiné autrefois à une clientèle très aisée, semble aujourd’hui à la portée de quiconque sera prêt à payer quelques dollars pour se faire conduire ou livrer un repas, promener le chien ou encore installer une étagère. Cette organisation du travail, où se subdivisent de façon infinitésimale des tâches, rend le travail et surtout les travailleurs invisibles. Alors quelle idée pertinente que de réunir autour d’un ouvrage plusieurs spécialistes du travail issus de différents horizons disciplinaires pour rendre compte du travail des personnes qui exercent une activité professionnelle par l’entremise des plateformes numériques ainsi que pour mieux saisir les perturbations de l’organisation du travail et les recompositions de la régulation de l’emploi en cours.

C’est ce défi audacieux que les trois directeurs de la publication, Rodrigo Carelli, Patrick Cingolani et Donna Kesselman, ont voulu relever, non seulement à l’occasion de la journée d’étude organisée par le Laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économique (Lise) en 2019, mais depuis les quinze dernières années. En effet, le programme de recherche multidisciplinaire de l’Agence nationale de la recherche, coordonnée par Donna Kesselman et Christian Azaïs, interrogeait les zones grises et les nouvelles inégalités. Nourris de ce riche bagage de recherche, huit auteurs (juristes, sociologues et économistes) sont réunis ici pour mettre en lumière cette « zone grise » de l’emploi.

Articulé autour de dix chapitres, introduction et conclusion, l’ouvrage appelle, dans la première partie, chaque auteur, seul, en binôme ou en trinôme, à appréhender le travailleur des plateformes vu depuis sa discipline d’origine. Dans la seconde partie, il est question d’éclairer les zones grises de l’emploi d’un point de vue tantôt unidisciplinaire, tantôt multidisciplinaire. Après l’appréciation de chacune des deux parties par chapitre, nous reviendrons sur les qualités de l’ouvrage.

Le premier regard posé sur la réalité des travailleurs des plateformes numériques est celui d’Emmanuelle Mazulier, juriste, qui d’emblée expose brillamment la réalité juridique non homogène de ces travailleurs. Elle distingue entre ceux qui travaillent « classiquement » pour les plateformes numériques et ceux qui effectuent des microtâches. Pour les premiers, l’auteure observe la façon dont les pouvoirs judiciaire et législatif français participent à l’encadrement des travailleurs. Elle expose avec finesse le jeu de pouvoir qui s’est installé entre les autorités judiciaires et législatives françaises. Elle montre de quelle manière l’activisme du pouvoir judiciaire a su jouer un rôle crucial pour accorder une protection à ces travailleurs par le droit du travail  ; il en va cependant différemment pour la seconde catégorie de travailleurs, les « crowdworkers ». L’auteure précise que les modalités de mises au travail rendent plus complexe le rattachement au droit du travail existant, en raison de l’invisibilisation des éléments caractéristiques de la relation, mais aussi de la très grande variété de prestations de travail et de modes d’exercice. Ces modalités défient les signaux de reconnaissance et de protection érigés par le droit, car elles se caractérisent par une forte dépendance économique. L’auteure invite alors à l’élaboration d’un régime de protection « au-delà du droit du travail » (p. 38), soit un régime innovant pour les microtravailleurs, lequel prendrait en considération leurs collectifs et mettrait un terme aux pratiques de travail et de rémunération indécentes. Elle décrit à cet effet différentes sources des autorités internationales, européennes et nationales susceptibles d’offrir des pistes normatives intéressantes.

Pour leur part, les travaux des professeurs João Leal Amado et Teresa Coelho Moreira Moreira éclairent une autre réalité européenne, celle du Portugal. Ces juristes analysent la façon dont la présomption salariale, présente dans le Code du travail portugais, facilite la reconnaissance du salariat des travailleurs de plateforme. Ils déplorent toutefois la désuétude de certains critères hérités de l’organisation du travail issue de la révolution industrielle et non de l’organisation du travail 4.0. En dehors de cette piste réglementaire perfectible, les auteurs soumettent une autre particularité du droit portugais digne de mention : celle de la conjugaison de deux lois qui concernent précisément le secteur du transport individuel par l’entremise d’une plateforme. Alors que le transport par taxi intégré dans une plateforme se présente comme une relation tripartite (chauffeur, client et plateforme), le droit portugais introduit un quatrième acteur sur lequel repose l’essentiel des obligations : la relation contractuelle s’établit donc avec cet acteur, et non avec la plateforme, et crée de la sorte un écran entre le chauffeur et la plateforme. Cette solution législative innovante épargne les plateformes. Par contre, si le chauffeur et le quatrième acteur ne font qu’un, cette organisation fait porter au chauffeur l’entièreté des risques et esquive les responsabilités sociales auxquelles devraient être assujetties les plateformes. Les auteurs appellent ainsi à une adaptation des critères à cette nouvelle réalité des plateformes numériques.

Les deux premiers articles, fort pertinents, mettent en lumière la manière dont le droit national – par ses interventions judiciaire ou législative – tente de s’adapter, encore imparfaitement, faut-il le souligner, à la réalité du travail des plateformes. Ils illustrent les capacités novatrices dont sont capables les acteurs du système pour imposer la protection du droit du travail, mais aussi ses grandes limites en raison de sa structure vieillissante et inadaptée et des caractéristiques très particulières du travail de plateforme.

La professeure Marie-Anne Dujardier clôture la première partie de l’ouvrage par la lecture sociologique du travail de certains travailleurs de plateformes qui effectuent du bricolage en France. Ils s’inscrivent dans ce vaste ensemble qu’Emmanuelle Mazulier qualifie de « microtravailleur ». L’incursion proposée dans le monde du bricolage offert sur les « places de marché » procure une vue fascinante et méconnue sur leur organisation. Elles remplacent le coup de main familial ou celui du voisinage et les transforment en un « marché structuré et formel » (p. 88). Celui-ci s’édifie autour de dirigeants bien en vue, mobilisant des salariés capables d’orchestrer et de « marchandiser » l’offre de ces bricoleurs. Au service des consommateurs et de la plateforme, ces derniers, souvent exclus du marché du travail, livrent une « prestation immédiate, à tarifs très bas » et à risque, car ils sont sans protection sociale. Formatée par la plateforme, leur prestation ne correspond pas toujours à ce qui avait été initialement prévu dans les faits, mais elle oblige le bricoleur, par la structure de mise en marché concurrentielle, à satisfaire le consommateur par peur d’obtenir une évaluation négative tant du consommateur que de la plateforme. En outre, le microentrepreneur effectue un travail invisible, pourtant nécessaire à son maintien sur la plateforme où il fait la promotion de ses services, ce qui exige notamment de lui-même de répondre rapidement aux clients pour obtenir davantage de contrats (« marketing de soi », p. 102-103) devant une concurrence débridée. Ces conditions placent le bricoleur dans une situation de dépendance économique (p. 101) contre laquelle il n’est pas protégé. L’auteure conclut en montrant que la société est passée d’un système d’entraide à un système organisé qui fait de chaque bricoleur un produit et un capital permettant de la sorte la mise en place de « structures de marchandisation […] et [qui] actualise les pratiques et les normes sociales néolibérales » (p. 112).

La première partie de l’ouvrage donne ainsi à voir une photographie de la réalité du travail de certains travailleurs de plateformes et de l’adéquation ou de l’inadéquation des cadres juridiques à la lumière de leurs réalités nationales. Ces trois regards illustrent à la fois la diversité des mises au travail par l’entremise des plateformes numériques de même que la variété et l’insuffisance des réponses juridiques au regard de la puissance d’une organisation du travail qui n’a pas encore révélé tous ses secrets.

La seconde partie de l’ouvrage se concentre sur l’étude du chauffeur de véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC), celui-ci étant sans aucun doute le symbole de l’acteur de la zone grise de l’emploi. Voilà une façon judicieuse d’observer une seule réalité du travail via plateforme sous la lorgnette de différentes disciplines et d’amorcer de la sorte une réflexion multidisciplinaire.

Dans l’introduction de cette partie, les professeurs Rodrigo Carelli, Patrick Dieuaide et Donna Kesselman rappellent les origines de la notion de « zone grise » qui, définie par Alain Supiot, se lit comme une zone de « dilution de la subordination ». À noter que cette zone a été l’objet d’un projet de recherche précurseur dirigé par Donna Kesselman et Christian Azaïs, comme cela est indiqué en introduction, et la seconde partie de l’ouvrage se veut ainsi le prolongement de cette réflexion en la centrant sur le chauffeur de VTC. En effet, l’avènement des plateformes numériques a soulevé la question de la nature juridique du contrat unissant ce type de chauffeur à la plateforme. C’est donc à l’étude de ce cas précis, mais aussi emblématique des enjeux entourant la zone grise, que sont conviés les trois chercheurs, aux profils et aux idées contrastés, à livrer leur réflexion autour de la question de la requalification de ces travailleurs indépendants en salariés.

Patrick Dieuaide démontre dans quelle mesure le caractère digital du travail contribue à le rendre invisible et gratuit en partie et dilue les liens hiérarchiques pour créer des micromarchés établis par contrat. Ces transformations dans l’organisation sont inédites et obligent à recomposer les relations entre les acteurs visés. Si la plateforme joue un rôle d’intermédiaire, elle organise les flux informationnels et en garde jalousement le contrôle sans que les autorités puissent y reconnaître les traits caractéristiques de la figure d’un employeur. La dématérialisation de l’entreprise conduit à une « quasi-invisibilité institutionnelle » dont l’auteur estime qu’elle profite aux zones grises de l’emploi : « elles sont des no man’s land qui les protègent et les conduisent à agir comme juge et partie des politiques qu’elles définissent ». Elles profiteraient donc d’un « vide institutionnel pour prospérer » (p. 133). Bien que cette analyse soit contestable, elle a le mérite d’attirer l’attention sur la difficulté qu’éprouve le droit du travail à activer ses signaux de reconnaissance classiques pour assurer la protection de ces travailleurs qui assument le plus souvent seuls les risques de leur activité. L’auteur relève également la plasticité notamment technique, mais aussi juridique des plateformes, plasticité dans laquelle le chauffeur ne fait pas que subir, mais codétermine son activité avec un ensemble d’acteurs. Ce constat pousse l’auteur à conclure que la requalification de ces travailleurs en salariés est proposée faute de mieux, car le salariat est sans doute une enveloppe statutaire héritée de la révolution industrielle et inadaptée à cette nouvelle réalité. Il en appelle à la mise en place de garanties collectives adaptées à l’organisation et à la gestion des conditions de travail de ces chauffeurs. En ce sens, la requalification reste pour l’auteur un pis-aller en l’état actuel des choses. Pour l’heure, il réclame avec justesse et pragmatisme une analyse transdisciplinaire (mêlant le droit, la sociologie, l’économie et, ajouterions-nous, les sciences politiques) afin de dégager des notions transversales, capables de mieux éclairer cette réalité du travail des plateformes, et il invite à se poser la question de savoir si le « salariat peut encore être une alternative au travail indépendant » (p. 138).

Dans une perspective travailliste, le professeur Rodrigo Carelli conclut à l’inverse que la requalification de ces travailleurs « indépendants » de plateformes en travailleurs salariés n’est pas une banale solution de rechange, au contraire. La technologie ne révolutionne pas la mise au travail. Aux yeux du chercheur, elle n’est qu’une manière de flouter le véritable responsable : le « capital financier [qui, lui, achète] la destruction du droit du travail ». Alors que penser des efforts judiciaires pour requalifier un travailleur indépendant en travailleur salarié ? Ou encore que dire des efforts législatifs en faveur d’une meilleure protection sociale pour ces travailleurs sinon que d’illustrer non seulement la vitalité du droit du travail et conclure que la lutte des classes n’est pas ringarde mais actuelle et que chacun des efforts fournis en ce sens contribue à sortir ces travailleurs de la zone grise.

Les travaux de la professeure Kesselman abordent les zones grises de l’emploi comme des révélateurs des perturbations engendrées notamment par les plateformes, qu’elle désigne comme un lieu d’observation où se jouent les ruptures et les reconstructions institutionnelles à l’aide de nouveaux acteurs. Elle se demande en quoi cette intermédiation numérique organisée par les plateformes modifie les institutions du travail. Très judicieusement, l’auteure met en relief les perturbations qu’elles provoquent et relève un aspect important des plateformes : leur rôle politique. La professeure Kesselman complète en ce sens les observations faites par Patrick Dieuaide. Par sa complicité ou sa faiblesse, l’État délaisse une de ses fonctions traditionnelles à leur contact. Il contribue de la sorte à griser ces zones de l’emploi. La plateforme, pour sa part, crée un écosystème bâti sur son modèle d’affaires capable d’une réactivité régulatoire inégalée. Elle s’autorégule par l’intermédiaire de la gestion algorithmique qu’elle met en place sans être a priori importunée par la régulation extérieure (p. 162). Cette vision quasi déterministe de la technologie éloignerait pour certains les institutions classiques du travail allant jusqu’à rompre avec le salariat. D’autres, relate l’auteure, ont une vision plus modérée et estiment nécessaires les adaptations des institutions salariales, mais non leurs refondations. L’auteure observe alors avec finesse le travail de résilience varié accompli par diverses institutions tant en Europe qu’en Amérique du Nord et conclut à la nécessité de pacifier ces rapports capital-travail en fonction des particularismes institutionnels de chaque pays, la zone grise s’érigeant alors comme le foyer d’observation et d’analyse de la reconfiguration des institutions et des règles confrontées au capitalisme numérique.

Au fond, de quoi parle-t-on lorsqu’on aborde les zones grises ? Si ce dernier chapitre conclut la seconde partie de l’ouvrage, il aurait pu tout aussi bien l’introduire. En effet, Patrick Dieuaide propose d’aborder frontalement la zone grise de l’emploi. Plusieurs auteurs voient dans cette zone un lieu où s’exprime l’impuissance théorique à nommer les choses et détectent dans son étude un atout heuristique à explorer. Toutefois, Patrick Dieuaide s’en dissocie et estime que ces zones grises sont au contraire un lieu où apparaissent des pratiques divergentes avec des dynamiques qui leur sont propres, car elles sont souvent dérogatoires aux productions et au fonctionnement des institutions classiques. En s’inspirant des travaux du politologue Gaïdz Minassian, l’auteur relève trois caractéristiques des zones grises : un principe de concurrence d’autorité, de dérégulations sociales et de privatisation du territoire. Ces caractéristiques amènent l’auteur à revisiter les transformations subies par le salariat au contact des plateformes, et il en dégage deux lectures possibles. La première voit la zone grise comme une indétermination, une zone de non-droit (p. 202). De son point de vue, cette lecture ignore le travail créateur de la zone grise, car le bricolage qui s’exerce dans cette zone ne peut conduire qu’à une réaffirmation d’une réalité bicéphale entre le salariat et le travail indépendant. La seconde lecture, de laquelle se réclame Patrick Dieuaide, expose une réalité riche de sens où s’observe « une dynamique d’ajustement qui dépasse l’opposition entre salariat et travail indépendant » (p. 203), mais révèle surtout une crise structurelle du salariat et dont l’avènement des plateformes est un révélateur puissant pour penser par-delà le salariat à une recomposition des rapports économiques et sociaux de façon plus large.

Finalement, le professeur Patrick Cingolani conclut à la fois sous forme de synthèse et de compléments par rapport aux travaux réunis dans l’ouvrage. Peu abordée dans cette publication, l’importance du temps et de la disponibilité des travailleurs de plateformes est soulignée par l’auteur. Le temps, chez ces travailleurs, bien que cette réalité ne leur soit pas exclusive, ne répond plus des temps sociaux autrefois si consensuellement rythmés. Il est un temps sans limite qui s’immisce dans les recoins les plus intimes de la vie privée de chacun et pour lequel il n’existe plus de balise. L’auteur souligne aussi l’abaissement des frontières qui impose la violence de la concurrence partout, à tous les niveaux et entre tous. La collecte et l’utilisation de données privées, dont les plateformes s’arrogent la propriété, les rendent toutes puissantes devant un État devenu vulnérable et dépendant technologiquement (p. 219). Sur le plan juridique, l’auteur rappelle l’importance du réalisme, soit cette épreuve des faits à laquelle s’attachent les juges et qui – aujourd’hui – peut s’avérer complexe pour débusquer les indices de subordination du fait de « l’inventivité entrepreneuriale » (p. 222), mais aussi de l’ambiguïté ou de l’ambivalence du rôle de l’État. Finalement, les perspectives sociologiques mettent en lumière la difficile reconnaissance du travail dans le processus d’externalisation et de triangulation mis en place par les plateformes. Elles rendent impersonnel le rapport d’échange, tout en le « marchandisant ». Leur puissance fait ainsi reculer l’État et avec lui l’intérêt collectif (p. 225). Dès lors, les plateformes continuent à puiser dans le social, à carboniser l’économie et à esquiver ses responsabilités sociales environnementales et même fiscales dans certains cas. Cet auteur conclut l’ouvrage avec une question cruciale : « Comment dès lors, reconfigurer le social et ses droits pour un nouveau type de travailleurs ? » Et il appelle tour à tour les instances officielles, le législateur, la société à reconstituer la voix de ces travailleurs et à la diriger vers le politique et le juridique (p. 227).

Cet ouvrage ne laissera aucun lecteur indifférent, et ce, quelle que soit sa discipline d’origine. Par la diversité de ses auteurs et par la variété des angles disciplinaires adoptés, il contient une mine d’informations, de réflexions et de questionnements pour tout chercheur ou tout enseignant qui s’intéresse au travail par l’entremise des plateformes numériques et à l’incidence de ce travail sur la permanence des institutions. En somme, tout lecteur qui a de l’intérêt pour les transformations sociales induites par le travail et les plateformes numériques, et ce, quelle que soit sa discipline de prédilection, gagnera à le lire. Le juriste sera particulièrement interpellé par la diversité des analyses nationales et disciplinaires qui y sont livrées, notamment sur la façon de concevoir la zone grise du travail et de l’emploi et sur l’enjeu crucial qui lui est sous-jacent : quel(s) statut(s) peut-on espérer pour les travailleurs de plateformes numériques ? Enfin, soulignons la double audace des directeurs, soit celle d’aborder un sujet brûlant d’actualité, mais trop souvent examiné dans les sphères d’un savoir borné par des champs disciplinaires étanches, et celle de traiter d’une réalité en permanente mouvance, car il existe toujours une mise en danger à observer une réalité mutante, imprévisible et furtive. Cette double audace doit être saluée. Il reste à souhaiter que cet ouvrage suscite à l’avenir d’autres études qui prendront le relais de ces comparaisons sur la manière de vivre et de penser le travail par l’entremise des plateformes numériques. Que ces futures études soient aussi éclairées par les projecteurs de différentes disciplines car, à ce jour, beaucoup reste à découvrir sur le fonctionnement de ce marché passant par les plateformes numériques, que ce travail s’effectue localement ou à l’international. Cet appel est crucial et le demeurera tant et aussi longtemps que des règles justes et négociées de cet échange ne seront pas fixées, car un tel marché conduit encore à l’heure actuelle à faire payer aux plus faibles le plus gros prix.